Mois : septembre 2022

FRANC SUCCÈS

Yan Genonet

Vendredi 23 septembre, maison Georges BRASSENS

90 personnes ont assisté à la conférence/débat organisée par notre association sur le thème de la “résilience des territoires face aux défis climatiques”.

Merci au public présent, qui à l’occasion du débat a posé des questions pertinentes et fait part de réflexions bien argumentées.

Merci à Boris GERMES de l’association “The Shift Project” pour son intervention et sa disponibilité.

Un merci tout particulier pour leur présence à Monsieur Gérard Blanchard, vice-président de la communauté d’agglomération en charge du projet La Rochelle Territoire Zéro Carbone (LRTZC), à monsieur Tony LOISEL maire d’Aytré et à monsieur Éric CHAUMILLON professeur des universités et auteur du livre “Hé…le mer monte” pour comprendre simplement et avec humour, l’impact du changement climatique sur les océans et les littoraux.

D’autres séquences sur les thèmes de la chaîne alimentaire, de La Rochelle Territoire Zéro Carbone et sur l’impact des changements climatiques sur les océans et les littoraux sont à venir dans les prochains mois.

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 août

Yan Genonet

DIRECTION GENERALE – COORDINATION – M. LE MAIRE

Décisions du Maire

En vertu des délégations qui lui ont été accordées par le conseil municipal.

Pas de vote

AFFAIRES GENERALES ET MOYENS GENERAUX – MME. NIVAULT

Décision modificative n°2 – Budget principal Mairie

Il s’agit d’approuver les nouvelles propositions de modifications aux sections investissement et fonctionnement du budget primitif :

21 votes pour, 5 contre, 3 abstentions.

Vote des attributions de subventions aux associations et autres organismes

Il est demandé aux membres du conseil d’approuver les modifications d’attribution de subventions.

24 votes pour, 5 abstentions

Création de 2 nouveaux contrats PEC

Les conseillers municipaux sont appelés à voter le recrutement de 2 emplois « Parcours Emploi Compétences » (PEC) en qualité d’agents d’entretien et d’interclasse

29 votes pour

Création de 2 postes d’ATSEM principal de 2ème classe

Il est demandé aux membres du conseil d’approuver le recrutement de 2 Agents Territoriaux Spécialisés des Écoles Maternelles (ATSEM)

29 votes pour

Création d’un poste d’adjoint technique

Il est demandé au conseil municipal d’approuver le recrutement au 1er novembre 20222 d’un agent technique au service patrimoine voirie festivités à la suite du départ par voie de mutation du titulaire du poste au 1er juin 2022

24 votes pour, 5 abstentions

Création d’un poste d’adjoint technique

Il est demandé au conseil municipal d’approuver le recrutement au 1er novembre 20222 d’un agent technique au service patrimoine voirie festivités à la suite du départ par voie de mutation du titulaire du poste au 1er mars 2022

24 votes pour, 5 abstentions

Création d’un poste d’adjoint technique

Il est demandé au conseil municipal d’approuver le recrutement au 1er octobre 20222 d’un chef de secteur au service patrimoine voirie festivités afin d’être l’intermédiaire entre le responsable de service et les agents exécutants.

24 votes pour, 5 abstentions

Création d’un poste d’adjoint administratif

Il s’agit d’approuver le recrutement d’un adjoint administratif au service Citoyenneté, vie associative et activités économiques à la suite au départ à la retraite de l’agent titulaire du poste au 1er janvier 2023.

24 votes pour, 5 abstentions

SOLIDARITÉ – LOGEMENT – MME. MILLAUD

Signature de la convention intercommunale d’attribution pour le territoire de l’agglomération de La Rochelle – Politique territoriale d’équilibre de peuplement

Il est demandé au conseil municipal d’autoriser le maire à signer la convention intercommunale fixant les objectifs à atteindre en matière de répartition des logements sociaux.

29 votes pour

EDUCATION ET PETITE ENFANCE / POLITIQUE DE LA VILLE – MME. QUÉRÉ

Tarification sport découverte au 1er septembre 2022

Il est proposé au Conseil Municipal, D’approuver l’actualisation de la tarification des inscriptions aux activités « Sport découverte », comme ci-dessus, à compter du 1er septembre 2022

21 votes pour, 8 contre

Régularisation demandée par le trésor public annulant la révision des tarifs restauration du 01.09.2020 au 31.08.2022

 Afin de répondre à la demande du trésor public, il est proposé au Conseil Municipal, D’approuver l’absence de réévaluation des tarifs de restauration pour la période du 01/09/2020 au 31/08/2022

24 votes pour, 5 abstentions

Régularisation demandée par le Trésor Public réévaluant annuellement les tarifs de la restauration municipale

Il est proposé au Conseil Municipal, D’approuver la réévaluation annuelle de la tarification des repas de restauration municipale à compter du 01/09/2022,

21 votes pour, 3 contre, 5 abstentions

Révision des tarifs de la restauration municipale au 01 septembre 2022

Il est proposé au Conseil Municipal, D’approuver l’actualisation de la tarification des repas à compter du 1er septembre 2022

21 votes, 8 contre

Avenant n° 2 à la DSP SLEP

Il est proposé au Conseil Municipal, D’approuver la contractualisation par cet avenant n°2 de la mise à disposition des nouveaux locaux cités ci-dessus, à compter du 1er septembre 2022

28 votes pour (1 conseiller membre de la SLEP ne pouvant participer au vote)

Révision de la tarification des remps d’animation des accueils périscolaires et loisirs dans le cadre de la DSP

Il est proposé au Conseil Municipal, D’approuver l’actualisation de la tarification des temps d’animation des accueils périscolaires et de loisirs gérés par la SLEP dans le cadre d’une délégation de service public à compter du 1er septembre 2022 et ce jusqu’au 31/12/2022

21 votes pour, 4 abstentions (1 conseiller membre de la SLEP ne pouvant participer au vote)

CULTURE ET EQUIPEMENTS CULTURELS – M. LAGRANGE

Exonération de créances à la suite de l’annulation du feu d’artifice

Il est proposé au Conseil Municipal, de renoncer, à titre exceptionnel, pour les six commerçants installés ce 14 juillet 2021 sur l’espace vert dit « de Godechaud », à la créance due pour un montant cumulé de 360 €

29 votes pour

Modification du règlement intérieur de l’École Municipale de Musique et de Danse

Il est proposé au Conseil Municipal, D’approuver le règlement intérieur pour une application à partir de la rentrée 2022-2023

21 votes pour, 8 abstentions

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / ECOLOGIE / URBANISME

Avis relatif à la modification du PLH 2016-2023 de la CDA de La Rochelle

Considérant que les personnes publiques associées dont les communes membres de l’agglomération, sont invitées à émettre un avis sur le projet, il est demandé aux membres du conseil municipal d’approuver l’avis émis par la commune d’Aytré.

21 votes pour, 5 contre, 3 abstentions.